• Aller au menu principal
• Aller au contenu
• Aller au formulaire de recherche

Recherche

Recherche
par thématique

Espace Membres

Identifiant Mot de passe Mot de passe
oublié ?

• Contacts
• S’abonner à la lettre d’information

• Acceuil
• L’AFE
  • Qui sommes-nous ?
  • Historique
  • Rôle
  • Organisation
  • Textes légaux
  • Photothèque
• Actualités
  • Fil d’actualités
  • Zooms
  • Le Rapport du directeur
  • Agenda
• Travaux de l’assemblée
  • Débats et interventions
  • Questions
  • Voeux, motions et résolutions
• Travaux des commissions
  • Affaires sociales
  • Affaires culturelles, enseignement et audiovisuel
  • Finances et affaires économiques
  • Lois et règlements
  • Union européenne
  • Anciens combattants
  • Sécurité des Français à l’étranger
• Archives
• Elections
  • Elections AFE
  • Elections législatives
  • Elections sénatoriales
  • Elections présidentielles
  • Elections européennes
• Annuaire des membres
• Espace Presse
  • Communiqués de presse
  • Lettre d’information
  • Médiathèque

• Partager

Accueil > Elections > Elections AFE

Elections

• Elections AFE
• Elections législatives
• Elections sénatoriales
• Elections présidentielles
• Elections européennes

Elections AFE

Election des conseillers consulaires 2014

19/02/14

Des nouveaux représentants pour les Français de l’étranger

Report des élections AFE

16/06/11

En raison d’un calendrier électoral chargé en 2012, les élections des conseillers des Français de l’étranger sont reportées à 2013 et 2016

Elections partielles à l’AFE pour les circonscriptions de Washington et Mexico : Scrutin du 24 Octobre 2010

11/12/10

Elections des Conseillers à l’AFE - Série A - Scrutin du 7 juin 2009

24/06/09

Les Français résidant dans la zone Afrique - Amérique ont été appelé le 7 juin 2009 à élire leurs conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger.

Elections partielles de l’Assemblée des Français de l’étranger dans les circonscriptions de Berlin et New-Delhi - Scrutin du 2 décembre 2007

10/12/07

Elections des Conseillers à l’AFE - Série B - Scrutin du 18 juin 2006

19/06/06

Télécharger

Loi 2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France
(format PDF : 363.2 ko)

Télécharger

Loi 2013-498 du 13 juin 2013 portant prorogation du mandat des membres de l’AFE
(format PDF : 56.9 ko)

Télécharger

Loi du 7 juin 1982 relative à l’assemblée des Français de l’étranger
(format PDF : 50 ko)

Télécharger

Décret de 1984 version consolidée au 16 janvier 2009
(format PDF : 83.3 ko)

Télécharger

Décret no 2005-552 du 24 mai 2005 sur les circonscriptions électorales.
(format PDF : 56.5 ko)

Haut de page

Plan du site | Crédits  | Accessibilité