• Connexion
  • Liens rapides
  • Navigation principale
  • Contenu principal
Assemblée des Français de l'étranger (AFE)

Assemblée
des Français
de l'étranger

  • Consultez la chaîne YouTube de l'Assemblée des Français de l'Étranger
  • Consultez les flux RSS de l'Assemblée des Français de l'Étranger
  • Archives
  • Lettre d’information
  • Contact
Assemblée des Français de l'étranger (AFE)
Assemblée
des Français
de l'étranger
  • Accueil
  • L’AFE
    • Qui sommes-nous ?
    • Historique
    • Organisation de l’Assemblée
    • Textes légaux
  • Actualité
    • Fil d’actualités
    • Communiqués de presse et lettres d’informations
  • Travaux de l’assemblée
    • Travaux hors-sessions
    • Travaux de l’Assemblée
    • Débats et interventions
    • Questions
    • Résolutions, motions et avis
    • Mandats particuliers
  • Travaux des commissions
    • Commission des finances, du budget et de la fiscalité
    • Commission du Développement durable et du Commerce extérieur
    • Commission de l’Enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l’audiovisuel extérieur
    • Commission des lois, des règlements et des affaires consulaires
    • Commission de Sécurité et des Risques Sanitaires
    • Commission des Affaires sociales et du monde combattant, de l’emploi et de la formation
  • Élections
    • Elections AFE
    • Elections législatives
    • Elections sénatoriales
    • Elections présidentielles
    • Elections européennes
  • Photothèque
    • Photographies de la 35e session de l’Assemblée des Français de l’étranger
    • Photographies de la 36e session de l’Assemblée des Français de l’Étranger
    • Photographies de la 37e session de l’Assemblée des Français de l’Étranger
  • Annuaires Conseillers AFE Conseillers Cafe
    • Annuaire des membres
    • Annuaire des conseillers des Français de l'étranger
  1. Vous êtes ici
  2. Accueil
  3. Archives
  4. Archives des sessions de l’AFE
  5. 2011 : Assemblée plénière de mars
Publié le 06/04/2011

2011 : Assemblée plénière de mars

  • Partager l'article 2011 : Assemblée plénière de mars sur Facebook
  • Partager l'article 2011 : Assemblée plénière de mars sur Twitter
  • 2011 : Assemblée plénière de mars
  • Imprimer l'article 2011 : Assemblée plénière de mars sur Twitter
  • Envoyer par email l'article 2011 : Assemblée plénière de mars
Rapport de la commission des lois - (5.1 Mo)
Annexe au rapport de la commission des Lois - Mémento de droit français de la nationalité (mai 2010) - (1.4 Mo)
Rapport commission Union européenne Mars 2011 - (5.5 Mo)
Rapport commission temporaire des anciens combattants - (3 Mo)
Rapport commission temporaire de la sécurité - (669.7 ko)
Ordre du jour mars 2011 - (13.5 ko)
Synthèse des questions orales - (397.5 ko)
Rapport de la commission des affaires sociales - (1.9 Mo)
Synthèse des questions écrites - (361.7 ko)
Rapport de la commission des affaires culturelles - (961.1 ko)
Synthèse des questions d’actualité - (128.4 ko)
Rapport de la commission des finances - (236.6 ko)
Verbatim de l’assemblée plénière de Mars 2011 - (893.9 ko)

Rester en contact

Ecrire à un conseiller

Consulter l'annuaire

Coordonnées du secrétariat général

Nous contacter

Lettre d'information

S'abonner
  • Assemblée des
    Français de l'étranger
  • Consultez la chaîne YouTube de l'Assemblée des Français de l'Étranger
  • Consultez les flux RSS de l'Assemblée des Français de l'Étranger
  • © 2016 - 2023 Tous droits réservés
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Crédits