Valises mobiles pour tournées consulaires.

Question orale de Mme Sophie FERRAND-HAZARD, membre élu de la circonscription électorale de Johannesburg

QUESTION

- Y a-t-il des villes dans le monde qui ont déjà été équipés en postes de stations mobiles utilisées pour les tournées consulaires ?

- l’Afrique du Sud figure-t-elle sur la liste des pays qui seront prochainement équipés ?

REPONSE

Le ministère des affaires étrangères et européennes a prévu de doter les postes de 150 dispositifs mobiles de recueil des données biométriques, qui pourront être utilisés lors de tournées consulaires, tant pour le recueil des demandes de passeport que pour leur remise. Ces dispositifs permettront d’alléger considérablement les formalités pour nos compatriotes vivant dans des zones éloignées de nos postes.

Ces dispositifs, fournis par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés, ont été livrés au MAEE. Ils sont actuellement en cours de tests techniques en vue de s’assurer de leur fiabilité et de la sécurisation optimum des données personnelles qui pourront être recueillies lors des tournées consulaires. Ces tests doivent être réalisés de manière très approfondie, dans l’intérêt même des usagers.

Dès que les dispositifs mobiles auront été validés par nos services techniques, ils devraient être progressivement déployés à partir de cet été dans 150 postes, sélectionnés en fonction de l’étendue de la circonscription, des difficultés de déplacement ou de la présence de communautés françaises éloignées.

La liste des postes bénéficiaires et le calendrier de déploiement seront définitivement arrêtés après la validation technique des dispositifs.

ORIGINE DE LA REPONSE : FAE/SFE/ADF

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Synthèse des questions orales mars 2011
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