Mentions légales

Responsable de la publication

Le présent site Internet est édité par l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE).

Directeur de publication : Pierre Robion, Secrétaire Général

Droits d’auteur - Copyright

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.

La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants:
• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
• citation explicite du site http://www.assemblee-afe.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées à l’AFE ou aux détenteurs des droits.

Création de liens vers le présent site Internet

Le site Internet de l’AFE autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :
• ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du présent site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Responsabilité

Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents officiels mis en ligne, des modifications accidentelles ne peuvent être totalement exclues.

Les textes rédactionnels n'ont pas de valeur officielle et n'ont pour but que de présenter les activités de l’AFE et faciliter l'accès aux contenus du site.

Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés.
Ils n'engagent en aucun cas l’AFE quant a leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Le présent site Internet a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n° 1134584.
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à l’AFE soit par voie postale, soit par courriel : sg@diplomatie.gouv.fr.

Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le présent site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des "cookies" peut-être utilisée sur des parties de ce site.

Par ailleurs, l’AFE peut procéder également à l'analyse de la fréquentation du présent site Internet à partir de l'exploitation des données de connexion.

Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Messagerie

Les messages électroniques envoyés à l’AFE et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Contact

Assemblée des Français de l’Etranger
Adresse :
Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger
23, rue La Pérouse
75016 PARIS

Tel : 01 43 17 65 82
Fax : 01 43 17 65 18

Courrier électronique : sg@diplomatie.gouv.fr 

Environnement technique

Le présent site est optimisé pour un affichage en 1024*768, mais n’utilise que 800 points en largeur d’affichage pour être vu correctement en résolution 800*600.

Il est prévu pour les navigateurs Netscape 7 (et au-dessus), Microsoft Internet Explorer 5 (et au-dessus) ou encore Mozilla/Firefox.

Il est développé sous SPIP-Agora (www.agora.gouv.fr).

La prochaine assemblée plénière de l’AFE se tiendra à Paris le du 6 au 11 septembre 2010