Communication aux élus de l’AFE des dates des Conseils d’Administration de l’AEFE et publicité des procès-verbaux de ces CA.

Question écrite de M. Francis NIZET, Conseiller élu pour la circonscription de Tokyo - 10 septembre 2010

QUESTION

Les décisions prises en CA de l’AEFE, qu’elles soient d’ordre général ou local, constituent pour les élus de l’AFE des informations importantes. L’AEFE peut-elle prévenir les élus des dates de tenue de ces CA de façon systématique ? Peut-elle communiquer, de la même façon, les procès verbaux de ces séances à l’ensemble des membres de l’AFE ?

REPONSE

Les membres élus de l’AFE sont directement associés aux décisions votées par le conseil d’administration de l’AFE. En effet, deux membres de l’AFE siègent au conseil d’administration de l’AEFE. A ce titre, les dates et les procès verbaux des séances leur sont envoyés. L’Agence est prête à mettre à disposition ces informations aux Conseillers de l’AFE. Elle propose de les transmettre au Secrétariat général de l’AFE pour que celui-ci puisse les diffuser aux Conseillers.

Origine de la réponse : AEFE

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