Votre recherche sur le mot clef 'Anciens Combattants' a remonté les éléments suivants :
Accueil > Travaux de l’assemblée > Débats et interventions > Intervention de Mme Hélène CONWAY, ministre déléguée chargée des Français de (...)
Vous pouvez télécharger le discours ci-contre à droite.
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Demande d’aggravation d’une pension militaire à l’étranger
QUESTION Considérant la situation difficile des titulaires de pensions militaires qui font une demande d’aggravation à l’étranger, situation (...)
Accueil > Travaux des commissions > Anciens combattants > Rapport de la Commission temporaire des Anciens combattants - mars (...)
Vous trouverez ci contre le rapport de la Commission temporaire des Anciens combattants présenté lors de la 18ème assemblée plénière de (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Voeux, motions et résolutions > Aides consulaires des CCPAS (retraite du combattant) – égalité de traitement (...)
RÉSOLUTION L’Assemblée des Français de l’étranger, considérant • que dans le calcul des allocations versées par les consulats dans le cadre des (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Voeux, motions et résolutions > Préservation du budget concernant les anciens combattants
RÉSOLUTION L’Assemblée des Français de l’étranger, considérant • que les anciens combattants ont rempli leur devoir vis-à-vis de la Nation ; • que (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Remboursements frais médicaux CNMSS
QUESTION La Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale sise à Toulon, refuse de rembourser les frais médicaux occasionnés à Pondichéry par les (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Gestion des pensions militaires à l’Ambassade de France à Berlin.
QUESTION Considérant la complexité de la gestion du service des pensions militaires de l’Ambassade de France à Berlin (ce qui nécessite une (...)
