Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > JAPD et Identifiant Défense
QUESTION
Pour les jeunes français vivant à l’étranger et qui ne peuvent pas assister à une JAPD reçoivent une attestation du Consulat. Or celle-ci (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Bordereau de détaxe douanes
QUESTION
Au départ du territoire français, certains de nos compatriotes résidant à l’étranger ne peuvent accomplir les formalités douanières (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Détournement du code électoral
QUESTION
En contravention avec le Code électoral qui interdit aux candidats d’acheter de la publicité dans les médias six mois avant la date des (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Flexibilité au Consulat général de Tel Aviv
QUESTION
Depuis le 1er janvier dernier, seuls les usagers ayant pris rendez-vous sur internet peuvent avoir accès au Consulat Général de France à (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Double adresse électronique
QUESTION
Considérant que les élus ont droit à la communication des coordonnées des électeurs,
Considérant que l’adresse électronique est partie (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Tournées consulaires
QUESTION
Les tournées consulaires sont des éléments essentiels du travail consulaire pour pouvoir joindre les populations qui vivent en dehors (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Moyens de communication dans le cadre des Comités de Sécurité
QUESTION
Ces dernières années le travail autour des Comité de sécurité s’est renforcé sous l’impulsion du Centre de crise et de la Commission (...)