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Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Consuls honoraires : influence ou service public ?
QUESTION Qu’envisage le MAEE pour permettre aux consuls honoraires qui n’ont pas la nationalité française d’être autorisés à délivrer des pièces (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Amélioration des moyens et conditions de travail des consulats.
QUESTION À effectifs constants, les consulats de plein exercice en Allemagne se voient confrontés - dans des locaux pas toujours adaptés - à une (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Coût des dispositifs mobiles de délivrance et de renouvellement des (...)
QUESTION Vos services ont été interpellés par un Français résidant à Calgary, Alberta, Canada, sur les coûts, modestes selon lui, des dispositifs (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Débats et interventions > Discours de Mme Hélène CONWAY, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires (...)
Mesdames et Messieurs les Députés, Mesdames et Messieurs les Sénateurs Mesdames et Messieurs les Conseillers, Vous comprendrez l’émotion qui est la (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Situation des Français de Syrie.
QUESTION Les Français résidant en Syrie s’inquiètent de l’évolution de la situation qui y règne. Serait il possible, en cas de dégradation de la (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > L’acquisition de la nationalité française pour les ressortissants suisses (...)
QUESTION Depuis le 1er janvier 2012, selon la nouvelle loi en vigueur n° 2011-672 du 16 juin 2011, décret n°2011-1265 du 11 octobre 2011, les (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Choix du prestataire informatique pour le vote internet lors des élections (...)
QUESTION De très nombreux électeurs ont connu des difficultés techniques à voter par internet, d’autre part plusieurs médias ont évoqué le choix (...)
