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Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Aides spécifiques aux Français de Syrie
QUESTION La situation d’insécurité perdure depuis près de 2 ans en Syrie atteignant ces dernières semaines des moments de violences jamais égalées (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Prévision d’un budget « secours occasionnel » à l’adresse des Francais de (...)
QUESTION Suite à la dégradation ces derniers mois de la situation sécuritaire en Syrie, de nombreuses familles françaises habitant jusque-là en (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Respect de l’article 47 du code civil par les consulats français
QUESTION Nos compatriotes rencontrent diverses difficultés auprès des services consulaires en charge de l’état civil, dans l’application et (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Simplification des procédures d’état civil pour les Français de (...)
QUESTION La population de Français de Syrie n’ayant plus aucune structure consulaire à leur disposition depuis la fermeture de la Chancellerie (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Dispositifs biométriques Itinera
QUESTION Quel est l’état actuel et le schéma de répartition des dispositifs biométriques Itinera ? Ce dispositif semble très lourd dans son (...)
Accueil > Travaux de l’assemblée > Questions > Panne informatique dans les consulats français
QUESTION Le mercredi 20 février 2013, une panne informatique a touché l’ensemble des consulats français à travers le monde et a occasionné la (...)
